Certificat de Conformité européen pour véhicule importé

Un COC (certificat de conformité) atteste de la  conformité à la réception CE par type. Ce document vise à garantir la libre circulation des marchandises au sein de l’Union européenne, notamment pour celles soumises à l’homologation et à l’enregistrement. Nous pouvons vous fournir le COC pour :

Les véhicules de tourisme (M1)
Les véhicules légers de transport de marchandises (N1)
Les motocycles (L)
Un document COC est une déclaration du fabricant confirmant que le véhicule respecte le type homologué. Il inclut des informations sur le véhicule, l’identité du fabricant, le numéro d’homologation, les spécifications techniques et d’autres données. Le contenu du COC est défini par la réglementation de l’UE.

Si vous avez importé un véhicule de l’étranger, vous aurez généralement besoin du certificat de conformité pour attester qu’il s’agit d’un modèle européen et qu’il peut circuler sans nécessiter de modifications.

Si vous souhaitez immatriculer votre véhicule en France et que les champs D1, D2, D3 et K sont renseignés dans le certificat d’immatriculation, le COC peut ne pas être requis. Toutefois, l’ANTS peut parfois en faire la demande supplémentaire.

La procédure d’immatriculation d’un véhicule importé varie selon les pays de l’UE. 

Le certificat de conformité est un document qui détaille les caractéristiques techniques spécifiques d’un véhicule, telles que le numéro VIN, la couleur, le nombre de sièges, les normes d’émission, la puissance fiscale, le niveau sonore, la cylindrée du moteur, la vitesse maximale, le type de carburant, la consommation, le type de boîte de vitesses, etc. Contrairement au certificat d’immatriculation, il inclut généralement 51 points techniques. Pour découvrir les informations contenues dans un certificat de conformité (COC), veuillez consulter quelques-uns de nos exemples de COC.